Georges Motsch

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Motsch (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale
date_debut="2007-12-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000428803(source JORF)
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Motsch (Georges)
administrateur civil. Chevalier du 1er décembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-01"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: Motsch (Georges)
administrateur civil, sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement scolaire à la direction des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2001-05-06"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598018(source JORF)
reconduction
18 Août 200218/08/2002
De: Motsch (Georges)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2001-09-26"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000597988(source JORF)
réintégration
18 Août 200218/08/2002
De: Georges Motsch
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000405514(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200123/05/2001
De: Motsch
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000765003(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 200003/06/2000
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000765003(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 200003/06/2000
De: Georges Motsch
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000765003(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 200003/06/2000
De: Georges Motsch
dans les mêmes conditions d'attribution et de limites que pour
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000765003(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 200003/06/2000
De: Motsch
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000400270(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000400270(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Georges Motsch
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000400270(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Georges Motsch
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391424(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Motsch
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391424(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Georges Motsch
dans les mêmes conditions d'attribution et de limites que pour
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391424(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Motsch
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000572135(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 199816/05/1998
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000572135(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 199816/05/1998
De: Georges Motsch
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000572135(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 199816/05/1998
De: Georges Motsch
dans les mêmes conditions d'attribution et de limites que pour
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000572135(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 199816/05/1998
De: Georges Motsch
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000203630(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 199825/03/1998
De: Georges Motsch
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000387572(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 199821/01/1998
De: Motsch
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000183044(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 199705/11/1997
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000183044(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 199705/11/1997
De: Georges Motsch
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000183044(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 199705/11/1997
De: Georges Motsch
dans les mêmes conditions d'attribution et de limites que pour
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000183044(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 199705/11/1997
De: Motsch
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000384064(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 199711/07/1997
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000384064(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 199711/07/1997
De: Georges Motsch
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000384064(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 199711/07/1997
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000365776(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Georges Motsch
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000543916(source JORF)
délégation de signature
03 Février 199603/02/1996
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000543916(source JORF)
délégation de signature
03 Février 199603/02/1996
De: Georges Motsch
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000543916(source JORF)
délégation de signature
03 Février 199603/02/1996
De: Georges Motsch
dans les mêmes conditions d'attributions et de limites que pour
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000543916(source JORF)
délégation de signature
03 Février 199603/02/1996
De: Motsch
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000171560(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 199526/11/1995
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000171560(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 199526/11/1995
De: Georges Motsch
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000171560(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 199526/11/1995
De: Georges Motsch
dans les mêmes conditions d'attributions et de limites que pour
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000171560(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 199526/11/1995
De: Georges Motsch
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000372250(source JORF)
délégation de signature
19 Août 199519/08/1995
De: Motsch
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000536460(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199525/06/1995
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000536460(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199525/06/1995
De: Georges Motsch
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000536460(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199525/06/1995
De: Georges Motsch
dans les mêmes conditions d'attributions et de limites que pour
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000536460(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199525/06/1995
De: Motsch (Georges)
sous-directeur au ministère; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
30 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Motsch
à
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000547859(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 199415/06/1994
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans les mêmes conditions d'attributions et de limites que pour
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000547859(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 199415/06/1994
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000547859(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 199415/06/1994
De: Georges Motsch
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000547859(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 199415/06/1994
De: Georges Motsch
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000532299(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 199418/05/1994
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000728747(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Motsch
à
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000546382(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans les mêmes conditions d'attribution et de limite que pour
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000546382(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Georges Motsch
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000546382(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Motsch
à
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000729027(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199325/06/1993
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans les mêmes conditions d'attributions et de limites que pour
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000729027(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199325/06/1993
De: Georges Motsch
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000729027(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199325/06/1993
De: Motsch
à
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000726715(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 199328/04/1993
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans les mêmes conditions d'attributions et de limites que pour
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000726715(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 199328/04/1993
De: Georges Motsch
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000726715(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 199328/04/1993
De: Georges Motsch
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000712227(source JORF)
délégation de signature
05 Février 199305/02/1993
De: Motsch
à
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000539226(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans les mêmes conditions d'attributions et de limites que pour
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000539226(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Georges Motsch
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000539226(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Motsch (Georges)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1991-05-06"
JORFTEXT000000357968(source JORF)
détachement
10 Mars 199210/03/1992
De: Georges Motsch
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000174499(source JORF)
délégation de signature
14 Février 199214/02/1992
De: Motsch
à
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans les mêmes conditions d'attributions et de limites que pour
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Georges Motsch
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Georges Motsch
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000172813(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 199104/06/1991
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrtés et décisions
JORFTEXT000000172813(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 199104/06/1991
De: Motsch (Georges)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
JORFTEXT000000353785(source JORF)
nomination
08 Mai 199108/05/1991
De: Georges Motsch
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000716977(source JORF)
délégation de signature
15 Février 199115/02/1991
De: Georges Motsch
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
JORFTEXT000000160977(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 199004/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.